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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas
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APPRO CHAMPAGNE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

APPRO CHAMPAGNE
Groupe Compas, SAS

Numéro de dépôt :
3959481
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
APPRO CHAMPAGNE de Groupe Compas

Présentation de la marque APPRO CHAMPAGNE

Déposée le 5 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APPRO CHAMPAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Compas domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Compas, M. Patarin Denis domicilié(e) Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 25 31 44

Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque APPRO CHAMPAGNE est expirée depuis le 5 novembre 2022.

Groupe Compas a également déposé les autres marques suivantes : compas , compagri , compas VIGNE , compas Espaces verts , compas Market


Groupe Compas, SAS - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


Groupe Compas, M. Patarin Denis - Route de Rosnay - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 8 avril 2013 - Renonciation totale n°598379 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Engrais pour les terres ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; couteaux électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbustes ; plantes ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.